Guide des Tarifs Psychiatriques 2023
À l'attention des psychiatres pratiquant en France, ce document vise à clarifier la structure tarifaire applicable à partir du 1er novembre 2023 pour les différents actes médicaux. Que vous opériez en secteur 1 avec adhésion à l'OPTAM, en secteur 2 sans dépassement d'honoraires ou en secteur 2 avec dépassement d'honoraires, ce guide est conçu pour vous aider à coter vos actes en toute connaissance de cause.
Consultation de base : Le CNPSY est l'acte de base, correspondant à toute consultation, peu importe sa durée ou son contenu. En secteur 1/OPTAM et en secteur 2 sans dépassement, le tarif est fixé à 42,50 €.
Majorations : Les actes peuvent inclure des majorations telles que la MCS pour la coordination des soins et la MPC pour la spécialisation médicale, avec des conditions spécifiques de cumul et d'applicabilité en fonction du secteur d'exercice.
Téléconsultation : Des tarifs spécifiques sont prévus pour les consultations à distance. Il est important de noter que les consultations téléphoniques sans vidéo ne sont pas remboursées, tandis que celles avec vidéo sont cotées différemment selon le secteur.
Urgences et avis ponctuels : Les consultations urgentes demandées dans les deux jours ouvrables sont facturées à un tarif distinct, et des directives précises concernent la rédaction de courriers de retour au médecin traitant.
Pédiatrie : Des majorations spécifiques s'appliquent pour la prise en charge des enfants et les consultations familiales, avec des tarifs pour les consultations annuelles de synthèse pour les pathologies graves.
Évaluations spécialisées : L'utilisation d'échelles d'évaluation, comme pour la dépression, est limitée à une utilisation annuelle, sauf exceptions.
Dépassements d’honoraires : En secteur 2, les dépassements sont à la discrétion du psychiatre et doivent être exercés « avec tact et mesure », en respectant les directives de l'Assurance Maladie.
Ce tableau est un outil pratique pour vous assurer que vos cotations sont en accord avec les dernières conventions et pour faciliter la communication transparente avec vos patients sur les potentiels frais et remboursements. N'oubliez pas de tenir compte du parcours de soins coordonnés de vos patients, car cela influence le taux de remboursement de l'Assurance Maladie.
| Code Acte | Intitulé | Tarif Secteur 1 / OPTAM (€) | Tarif Secteur 2 sans dépassement (€) | Secteur 2 avec dépassement (€) | Remarques |
|---|---|---|---|---|---|
| CNPSY | Consultation neuro-psychiatrique | 42.50 | 42.50 | Variable | Base pour toute consultation |
| MCS | Majoration de coordination | 5.00 | NON | NON | Cumulable avec MPC, secteur 1/OPTAM |
| MPC | Majoration du médecin spécialisé | 4.20 | NON | NON | Non cumulable avec DE |
| TCS | Consultation à distance avec vidéo | 50.20 | 50.20 | Variable | Tarif inférieur au tarif en présentiel |
| TC | Consultation à distance | NON | 42.50 | Variable | Pas de remboursement sans vidéo |
| APY | Avis ponctuel de consultant | 64.00 | 64.00 | Variable | Dépassements autorisés OPTAM/S2 |
| MCY | Consultation d'urgence | 85.00 | 85.00 | Variable | Doit faire l'objet d'un courrier retour |
| ZTC | Consultation à distance en urgence | 85.00 | 85.00 | Variable | Idem MCY mais pour téléconsultation |
| MP | Majoration pour enfants | 3.00 | NON | NON | Pour les moins de 16 ans |
| MPF | Consultation en présence de la famille | 20.00 | 20.00 | Variable | Pour enfants avec pathologie grave |
| MAF | Consultation annuelle de synthèse familiale | 20.00 | 20.00 | Variable | Pour enfants sous ALD |
| ALQP003 | Test d'évaluation d'une dépression | 69.12 | 69.12 | Variable | Utilisable une fois par an |
Notes: