Guide des Tarifs Psychiatriques 2023

À l'attention des psychiatres pratiquant en France, ce document vise à clarifier la structure tarifaire applicable à partir du 1er novembre 2023 pour les différents actes médicaux. Que vous opériez en secteur 1 avec adhésion à l'OPTAM, en secteur 2 sans dépassement d'honoraires ou en secteur 2 avec dépassement d'honoraires, ce guide est conçu pour vous aider à coter vos actes en toute connaissance de cause.

Consultation de base : Le CNPSY est l'acte de base, correspondant à toute consultation, peu importe sa durée ou son contenu. En secteur 1/OPTAM et en secteur 2 sans dépassement, le tarif est fixé à 42,50 €.

Majorations : Les actes peuvent inclure des majorations telles que la MCS pour la coordination des soins et la MPC pour la spécialisation médicale, avec des conditions spécifiques de cumul et d'applicabilité en fonction du secteur d'exercice.

Téléconsultation : Des tarifs spécifiques sont prévus pour les consultations à distance. Il est important de noter que les consultations téléphoniques sans vidéo ne sont pas remboursées, tandis que celles avec vidéo sont cotées différemment selon le secteur.

Urgences et avis ponctuels : Les consultations urgentes demandées dans les deux jours ouvrables sont facturées à un tarif distinct, et des directives précises concernent la rédaction de courriers de retour au médecin traitant.

Pédiatrie : Des majorations spécifiques s'appliquent pour la prise en charge des enfants et les consultations familiales, avec des tarifs pour les consultations annuelles de synthèse pour les pathologies graves.

Évaluations spécialisées : L'utilisation d'échelles d'évaluation, comme pour la dépression, est limitée à une utilisation annuelle, sauf exceptions.

Dépassements d’honoraires : En secteur 2, les dépassements sont à la discrétion du psychiatre et doivent être exercés « avec tact et mesure », en respectant les directives de l'Assurance Maladie.

Ce tableau est un outil pratique pour vous assurer que vos cotations sont en accord avec les dernières conventions et pour faciliter la communication transparente avec vos patients sur les potentiels frais et remboursements. N'oubliez pas de tenir compte du parcours de soins coordonnés de vos patients, car cela influence le taux de remboursement de l'Assurance Maladie.

Code Acte Intitulé Tarif Secteur 1 / OPTAM (€) Tarif Secteur 2 sans dépassement (€) Secteur 2 avec dépassement (€) Remarques
CNPSY Consultation neuro-psychiatrique 42.50 42.50 Variable Base pour toute consultation
MCS Majoration de coordination 5.00 NON NON Cumulable avec MPC, secteur 1/OPTAM
MPC Majoration du médecin spécialisé 4.20 NON NON Non cumulable avec DE
TCS Consultation à distance avec vidéo 50.20 50.20 Variable Tarif inférieur au tarif en présentiel
TC Consultation à distance NON 42.50 Variable Pas de remboursement sans vidéo
APY Avis ponctuel de consultant 64.00 64.00 Variable Dépassements autorisés OPTAM/S2
MCY Consultation d'urgence 85.00 85.00 Variable Doit faire l'objet d'un courrier retour
ZTC Consultation à distance en urgence 85.00 85.00 Variable Idem MCY mais pour téléconsultation
MP Majoration pour enfants 3.00 NON NON Pour les moins de 16 ans
MPF Consultation en présence de la famille 20.00 20.00 Variable Pour enfants avec pathologie grave
MAF Consultation annuelle de synthèse familiale 20.00 20.00 Variable Pour enfants sous ALD
ALQP003 Test d'évaluation d'une dépression 69.12 69.12 Variable Utilisable une fois par an

Notes:

La Liste Complète des Actes Psychiatriques : Tarifs et Directives 2024 pour les Psychiatres en France | HopeStage